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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Miguelgorry
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BASQUELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASQUELLA
Miguelgorry, sarl

Numéro de dépôt :
3921443
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
BASQUELLA de Miguelgorry

Présentation de la marque BASQUELLA

Déposée le 22 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Miguelgorry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BASQUELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Miguelgorry domicilié(e) ZI LIZARDIA - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 005 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence GAZEAU domicilié(e) Agropole, BP104 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France.

La marque BASQUELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASQUELLA est expirée depuis le 22 mai 2022.

Miguelgorry a également déposé les autres marques suivantes : MIGUELGORRY , LES VERGERS DU FRECHOU , HAIZEGOA , GOZOKI , MIGUELGORRY


Miguelgorry, sarl - ZI LIZARDIA - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France - SIREN 453005886


Mme. Laurence GAZEAU - Agropole, BP104 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.